Conditions Générales de vente
AVANT-PROPOS
La SARL O’Bulles de l’artois propose des prestations de service, de l’hébergement touristique en courte de durée ou à la nuitée, ainsi que de la prestation de box de flottaison en courte durée.
La prise de connaissance ainsi que l’acceptation de ces conditions générales de vente sont une obligation avant toute réservation et ce quelle qu’en soit la méthode (en ligne, par mail, par téléphone, ou directement sur nos points de vente.)
Nos conditions générales sont applicables à partir du 01 août 2023
- Contenu et champ d’application
Les conditions générales de vente et d’utilisation évoquées, sont applicables à toutes les réservations : nuitée ou courte durée ainsi qu’à toutes les prestations conclues entre la SARL O’Bulles de l’Artois domicilié au 86 rue Florent Evrard 62260 Auchel. Siret 901687913,
Site : obullesdelartois.fr Mail : contact@obullesdelartois.fr tel : 07/55/66/49/39
et ses clients, toute personne physique ou morale, professionnelle ou non.
Description des prestations de services et de vente :
- Réservation d’un espace privatif pour la nuit avec possibilité options (cf article : Les options)
- Réservation d’un espace privatif en courte durée de 2Heures avec possibilité options (cf. article : Les options)
- Vente de cartes cadeaux
- Réservation d’une séance de box de flottaison (cf. CGV box de flottaison)
La validation d’une réservation ou d’une prestation implique l’entière adhésion aux CGV de la SARL O’Bulles de l’Artois, qui prévalent sur toutes autres conditions, à l’exception de celles qui ont été acceptées par écrit par la SARL O’Bulles de l’Artois.
II.Tarif
Le tarif d’une réservation comprend :
- Pour un espace privatif à la nuitée sans options :
La location d’une réservation d’un espace privatif pour la nuit dont l’arrivée s’effectue à partir de 18h sauf option arrivée plus tôt, ou lors de la réservation d’une séance de flottaison, option disponible dans l’offre « Détente ». Et Le départ s’effectue au plus tard à 10h30 sauf option « départ plus tard ».
Le linge de maison, le lit fait à votre arrivée, le nettoyage de départ sous conditions (cf dégradations), consommation d’eau et d’électricité sous réserve d’une utilisation normale et non abusive, l’utilisation du spa du sauna ainsi que les équipements disponibles dans les lofts. Le petit déjeuner, la coupe d’accueil.
- Pour un espace privatif courte durée sans options :
Réservation d’un espace privatif en courte durée dont la durée est de 2heures au total. L’arrivée doit se faire 10 minutes avant l’heure de votre réservation.
Le linge de maison, le lit fait à votre arrivée, le nettoyage de départ sous conditions (cf. dégradations), consommation d’eau et d’électricité sous réserve d’une utilisation normale et non abusive, l’utilisation du spa du sauna ainsi que les équipements disponibles dans le loft, la coupe d’accueil.
Les tarifs indiqués dans la rubrique « tarifs et offres » du site internet ainsi que sur nos divers supports de communication sont en (€) euros et TTC, et tiennent compte de la TVA en vigueur au jour de la réservation hors taxe de séjour (0.70€/personne/nuit).
Tout changement, modification ou instauration de nouvelles taxes légales instaurées par les autorités compétentes, impacteront automatiquement les prix indiqués à la date de la validation de votre réservation et de son règlement. Les tarifs sont susceptibles d’être modifiés à tout moment.
Il vous appartient d’apprécier, avant la réservation, si le prix et les conditions générales de vente vous conviennent.
Les prestations en option ne sont pas comprises dans le prix de la location, elles sont facturées en supplément et validées après paiement.
- RESERVATION
-
-
-
-
- Mode de réservation :
-
-
-
Une réservation peut être faite soit directement depuis notre site internet « obullesdelartois.fr », soit par téléphone ou physiquement auprès d’un représentant de la SARL O’Bulles de l’Artois.
Toute réservation en ligne est considérée comme ferme et définitive. Aucun motif de réclamation ne sera pris en compte et ne pourra donner suite à un remboursement.
Après validation d’une réservation et son règlement intégral, une confirmation vous sera envoyée par mail, rappelant toutes les modalités du contrat validé et la date de votre arrivée.
Une facture peut être délivrée sur demande.
-
-
-
-
- Différents moyens de paiement
-
-
-
Nous acceptons le règlement de la réservation par :
- Espèces (sur place uniquement)
- Carte bancaire (en ligne ou par téléphone)
- Virement bancaire
- Carte(s) cadeau(x) SARL O’Bulles de l’Artois (sur place, en ligne, ou par téléphone)
-
-
-
-
- Arrivée
-
-
-
-
- Arrivée en nuitée :
Les arrivées sont possibles au jour de votre location à partir de 18h et ce jusqu’à 19h30. Seule la souscription à une de nos options (arrivée plus tôt, ou arrivée tardive) peut justifier d’une modification de ces horaires. Le non-respect de ces horaires sera considéré comme un retard.
-
- Arrivée en 2h :
Afin de garantir la totalité de votre temps de location il est impératif que votre arrivée soit effectuée 10 minutes avant l’heure et la date de votre location. Dans le cas contraire la prise en compte des consignes de sécurité et d’utilisation du matériel se fera sur votre temps de location.
-
-
-
-
- Départ
-
-
-
-
- 4.1)Départ en nuitée :
Les départs se font au plus tard à 10h30 au jour convenu de votre départ. Notez que pour tout dépassement de la plage horaire une facturation supplémentaire sera appliquée. Barème tarifaire de 10€ par tranche de 15 minutes échues.
-
- 4.2)Départ en 2h :
Le départ doit être effectué au jour et à l’heure convenus par votre location. Le départ n’est effectif qu’après avoir totalement quitté l’espace loué. Notez que pour tout dépassement de la plage horaire une facturation supplémentaire sera appliquée. Barème tarifaire de 10€ par tranche de 15 minutes échues.
-
-
-
-
- Retard
-
-
-
-
- 4.1)Retard en nuitée :
Pour tout retard qui n’est pas lié à notre responsabilité, les frais d’options d’arrivée tardive vous seront automatiquement facturés et ce jusque 21h30. Au-delà de 21h30 nous nous réservons le droit d’annuler la prestation et aucun remboursement ne pourra être effectué.
-
- 4.2)Retard en SPA 2h :
En cas de retard, inférieur à 30 minutes, afin de ne pas léser le client suivant, votre retard fera partie intégrante de votre séance. En cas de retard supérieur à 30 minutes, nous nous réservons le droit d’annuler totalement la séance et aucun remboursement ne pourra être effectué.
- Annulation
Pour toute demande d’annulation de commande dans les 72h après “réservation”, veuillez noter que des frais d’annulation correspondant à 5% du montant total seront automatiquement appliqués pour couvrir les frais bancaires associés.
Si l’annulation de la commande est annoncée au plus tard 20 jours avant la date du séjour, un report du séjour sans frais à une date ultérieure sera possible. La nouvelle réservation se fera aux mêmes conditions que la réservation initiale et sous un délai maximum de 3 mois. En cas de demande de remboursement une retenue forfaitaire de 5% pour frais de réservation sera appliquée au montant remboursé.
Passer ce délai de 20 jours et ceux jusqu’à 72h avant la date de votre réservation, l’annulation sera possible mais une retenue à hauteur de 30% du montant versé sera appliquée.
Au-delà de ce délai de 72H la réservation reste due, aucun remboursement ne sera donc effectué.
Le client a la possibilité d’annuler sa réservation par mail contact@obullesdelartois.fr ou par téléphone au 07-55-66-49-39, au plus tard 72H avant la date de réservation.
Sans manifestation de votre part dans un délai de 6h précédant la date et l’heure de votre arrivée, la SARL O’Bulles de l’Artois peut à nouveau disposer du logement. Le montant du séjour ainsi que les options souscrites restent acquis à la SARL O’Bulles de L’Artois.
En cas de maladie grave, accident grave ou décès d’un occupant inscrit ou d’un membre de sa famille ne séjournant pas dans l’hébergement, le séjour sera intégralement remboursé sur justificatif médical ou certificat de décès.
La SARL O’ Bulles de l’Artois ou son représentant, peut être amené à annuler la réservation du client à tout moment selon 3 conditions :
- En cas de problème technique de l’un de ses équipements ne permettant pas au client de profiter pleinement de l’espace : Dans ce cas, une seconde réservation à une date ultérieure sera proposée au client accompagné d’un geste commercial.
En cas de refus du client pour une date ultérieure, un remboursement total de la commande passée sera effectué au client.
- En cas de double réservation sur la même plage (en effet, un temps est nécessaire entre une plage de réservation prise et la mise à jour du calendrier, pouvant entrainer des réservations identiques par 2 clients différents), dans ce cas, une réservation à une date ultérieure sera proposée au client sans geste commercial, en cas de refus du client pour une date ultérieure, un remboursement total de la commande passée sera effectué au client.
- En cas de forces majeures ou de circonstances imprévues telles que intempéries, travaux obligatoires, fêtes locales, problème de santé des propriétaires, en cas d’évènements extérieurs annoncés indépendant de notre volonté (coupure d’énergie, défaut d’approvisionnement, covid,), dans ces cas, une seconde réservation à une date ultérieure sera proposée au client accompagné d’un geste commercial.
En cas de refus du client pour une date ultérieure, un remboursement total de la commande passée sera effectué au client.
- Rétractation
Pour toute réservation, qu’elle soit effectuée par téléphone ou par internet, vous ne bénéficiez d’aucun délai de rétractation, et ce conformément à l’article L121-21-8 du code de la consommation relatif notamment aux prestations de services d’hébergement fournies à une date ou selon une périodicité déterminée.
VII.Carte cadeau
La durée de validité d’une carte cadeau est de 12 mois à compter de la date d’émission. Elles ne sont ni remboursables et ni échangeables.
La carte cadeau est prévue pour offrir une prestation bien définie, qui sera indiquée sur la carte cadeau.
Les cartes cadeaux ne sont pas utilisables la semaine de la St Valentin (qui sera définie durant l’année) et le 24-25 décembre et e 31 décembre.
- Les options
Une liste complète des détails des options proposées par la SARL O’Bulles de l’Artois est disponible sur son site internet.
Afin d’en garantir la qualité et la faisabilité, il est conseillé de souscrire aux options en même temps que la réservation de votre séjour et au maximum 48h avant votre séjour.
Pour les petits déjeuners une carte vous sera fournie à votre arrivée afin de prendre connaissance de votre choix.
Pour les repas un menu vous sera envoyé par mail afin que vous puissiez faire votre choix parmi la sélection de menu du moment. La réponse est obligatoire.
Sans réponse de votre part au mail dans un délai de 48H l’option repas sera annulée et remboursée.
La SARL O’Bulles de l’Artois se réserve le droit d’annuler une option ou de proposer une option similaire en cas de nécessité, en cas de refus du client un remboursement total de l’option concernée sera effectué.
- Les animaux
Les animaux ne sont pas admis au sein de l’établissement.
En cas de départ d’un client motivé par le refus de son animal, aucun remboursement ne peut être envisagé.
LA SARL O’Bulles de l’Artois se réserve le droit de mettre fin au séjour sans préavis ni remboursement si il est constaté la présence d’un ou plusieurs animaux.
- Les Nuisances
O’Bulles de l’Artois ne peut être tenue pour responsable :
- Du voisinage et de leurs animaux.
- Pour la non disponibilité ne provenant pas de son fait, d’énergie, de WIFI, de réseau mobile, etc.
- D’éventuelles nuisances provenant de la circulation de véhicules terrestres ou non.
- D’éventuelles nuisances émanant de fêtes locales
- D’éventuelles nuisances émanant de la faune et de la flore.
- De la météo ou d’autres éléments sur lesquels la société n’exerce aucune influence et donc ne peut en être garant, même si cela vous empêche de profiter pleinement de votre séjour, des équipements ou des extérieurs mis à votre disposition.
Le client sera tenu responsable des nuisances qu’il pourra commettre envers le voisinage, l’environnement, la SARL O’Bulles de l’Artois ou ses représentants.
- Nombre d’occupants
Le nombre de personnes autorisées à occuper l’espace réservé est établi au moment de sa réservation. En cas de non-respect du nombre d’occupants déclarés, la prestation prendra fin sans préavis ni remboursement.
Toute introduction de personne supplémentaire doit être soumis à un accord préalable écrit d’un représentant de la SARL O’Bulles de l’Artois, et ne peut en aucun cas donner accès aux équipements de l’établissement.
- Age minimum
L’accès aux prestations de l’établissement est strictement interdit aux personnes de moins de 16 ans même accompagnées d’un adulte.
Un représentant de la SARL O’Bulles de l’Artois peut refuser l’accès à toute personne qu’il estime inférieure à 16 ans.
- Consommation d’alcool
La consommation de boissons alcoolisées se fait sous votre propre responsabilité. Pour rappel l’abus d’alcool est dangereux pour la santé, la consommation d’alcool doit donc se faire avec modération.
L’introduction d’alcool par les clients est interdite dans l’enceinte de l’établissement ou dans un périmètre proche de l’établissement. Sauf autorisation spéciale et écrite de la société O’Bulles de l’Artois.
La consommation d’alcool est interdite dans les lieux suivants : bains à remous, sauna, hammam, baignoire, douche, cinéma, salle de sport, chambre, salle de massage, salle de relaxation, toilettes et box de flottaison.
Si un client est en état d’ébriété, dans l’enceinte de l’établissement ou dans un périmètre proche de l’établissement, les représentants de la société O’Bulles de l’Artois se verront dans l’obligation de mettre fin immédiatement à la réservation sans préavis ni remboursement et préviendront immédiatement les autorités compétentes.
- Consommation de TABAC
La consommation de TABAC ou l’utilisation d’une cigarette électronique est strictement interdite à l’intérieur de l’établissement. Un coin fumeur est aménagé à l’extérieur de l’établissement, il est obligatoire de fumer dans l’espace fumeur.
- Tenue vestimentaire et hygiène corporelle
Pour le respect de l’hygiène et la santé de tous, les représentants de la société O’Bulles de l’Artois pourront interdire l’accès à l’établissement à toute personne susceptible de dégrader l’hygiène ou la santé des clients de l’établissement, de ses occupants ou de ses représentants.
Une tenue correcte est exigée pour pénétrer ou pour circuler dans l’établissement.
Une douche avec l’utilisation de savon est obligatoire avant toute utilisation d’un équipement.
Le port du caleçon ou de toute tenue remettant en cause l’hygiène est interdite dans les bains à remous les saunas ou hammams. Le maillot de bain est obligatoire dans ces équipements.
Il est obligatoire d’être habillé pour sortir d’un espace privatif.
Le port de chaussons est obligatoire dans les espaces privatifs. Il vous sera donc demandé de retirer vos chaussures avant de pénétrer dans un espace privatif.
- Prostitution, pornographie
Toute forme de prostitution est interdite. Tout manquement à cette règle entrainera des poursuites judiciaires et une exclusion définitive du client sans aucune compensation possible.
L’utilisation des espaces privatifs à des fins de réalisation de photos, de vidéos ou de films à caractère pornographique ou de charme est strictement interdit.
- Prêt de serviettes de bain/ peignoirs
Les serviettes de bain et/ou peignoirs fournis à l’arrivée du client restent la propriété exclusive de la SARL O’Bulles de l’Artois. Le client est tenu de les restituer au moment de son départ.
- En cas de non-respect de cet article le client se verra facturer de la somme de 25€ par produit pour remplacement et dédommagement du vol ainsi commis.Accessibilité PMR
Notre environnement dispose d’une partie accessible aux personnes à mobilité réduite, l’accès aux prestations en rez-de-chaussée est facilité. L’accès au bain à remous reste lui standard.
- Accès / parking
Afin de garantir pleinement la sécurité de votre véhicule, un parking privé est mis à votre disposition au sein de l’établissement. Votre véhicule doit être couvert par une assurance en cours de validité au moment de votre arrivée, un justificatif d’assurance pourra vous être demandé.
La SARL O’Bulles de l’Artois ne pourra être tenue responsable en cas de dommage sur votre véhicule.
Le stationnement de votre véhicule prend fin aussitôt la fin de votre séjour.
Les éventuelles dégradations commises avec ou par votre véhicule au sein de l’établissement vous seront directement facturées.
Nous rappelons que la circulation au sein de l’établissement est règlementée et il convient de respecter une circulation à vitesse réduite.
L’accès à l’établissement et au parking se fait grâce à une carte d’accès qui ne fonctionne que pour la date de votre séjour. Cette carte devra être restituée à la fin de votre séjour. La non-restitution vous sera facturée 15€.
- Vidéo surveillance
Afin de garantir une sécurité optimale aux clients un système de vidéosurveillance est installé au sein de l’établissement. Seules les parties communes sont concernées par cette vidéosurveillance : extérieurs, entrée, couloir, salle d’attente.
Les vidéos sont automatiquement supprimées au bout d’un mois glissé.
Les vidéos ne pourront en aucun cas être utilisées à des fin commerciales.
- Effets personnels
La SARL O’Bulles de l’Artois, ne pourra être tenue responsable du vol, de la perte ou de la moindre dégradation d’un de vos effets personnels et ce durant toute la durée de votre séjour. La mise en sécurité ainsi que la fermeture des points d’accès de l’espace privatif loué doivent être assurées par le client.
Il est interdit d’utiliser les équipements mis à votre disposition avec des objets de valeur sur vous. Les produits nécessaires au traitement de l’eau peuvent dégrader les objets de valeur.
- Responsabilité civile, utilisation du matériel, sécurité.
Le client s’engage à utiliser correctement les équipements ainsi qu’au respect des locaux mis à sa disposition par la SARL O’Bulles de l’Artois. Le client a obligation de prendre connaissance des notices descriptives qui lui sont fournies de façon écrite ou orale. Il sera mis à sa disposition des instructions ou des conseils d’utilisation qu’il sera important de connaitre et de respecter. Un livret de bienvenue regroupant les CGV, le règlement intérieur et la liste de l’inventaire de l’équipement lui seront transmis par mail après validation de sa réservation. Le même livret lui sera présenté au format électronique à son arrivée avec obligation de signature électronique de ce dernier. En cas de doute, le personnel de O’Bulles de l’Artois pourra, par le chat mis à la disposition du client, répondre aux éventuelles questions sur les règles à observer dans l’espace privatif ou sur l’utilisation d’un équipement.
Le client engage sa propre responsabilité civile en cas de dégradation ou d’une utilisation inappropriée des installations. Il devra couvrir les frais de réparation et/ou de remise en état des locaux ou équipements, éventuellement dégradés pendant la durée de sa location.
Un état des lieux est fait avec le client au moment de la présentation de l’espace privatif en compagnie d’un représentant de la SARL O’Bulles de l’Artois. Un inventaire écrit est remis aux clients à son arrivée. Il convient de signaler toute anomalie dans un délai de 2H pour les espaces nuit et de 30 minutes pour les espaces en courte durée.
Un état des lieux de sortie est effectué après le départ du client en même temps que la phase de nettoyage. Toute anomalie lui sera notifiée par téléphone et par envoi d’un MMS. Une photo lui sera transmise avec la ou les anomalies constatées dans un délai maximum de 48H après son départ.
L’utilisation des équipements d’eau ou de sport est interdite à toute personne mineure même accompagnée d’un adulte. Il convient à l’adulte accompagnant de faire respecter cette règle.
Contre-indication : L’exposition du corps à des températures supérieures à la normale engendre une accélération du rythme cardiaque, une sudation importante, et une dilatation des vaisseaux sanguins. Ces effets sont similaires aux efforts engendrés par une pratique sportive.
Sous de fortes chaleurs et sous l’effet de la vasodilatation, la pression artérielle diminue.
Les bains à remous, le sauna, le hammam, les douches et bains trop chauds sont déconseillés aux femmes enceintes, aux personnes mineures, aux personnes souffrant de problèmes cardiaques, d’hypertension, d’hypotension, de troubles de la circulation, de troubles respiratoires, de diabète ou d’obésité, en cas de lésion cutanée. En cas de doute il est nécessaire de demander conseil à votre médecin avant toute réservation.
La SARL O’Bulles de l’Artois décline toute responsabilité des effets chimiques du chlore ou autre traitement de l’eau sur une dégradation de la couleur des cheveux, de la dégradation des maillots de bain, ou tout autre objet de valeur.